L’immatriculation d’un véhicule est obligatoire, afin de pouvoir connaître facilement l’identité du propriétaire et de son automobile par exemple. Les plaques d’immatriculations suivent un ordre de sortie chronologique, et sont propres à chacun. Si le propriétaire du véhicule ne possède pas de plaque d’immatriculation, celui-ci peut écoper d’une amende allant jusqu’à 300 euros et plus.
Qu’est-ce-qu’une plaque d’immatriculation ?
Comme dit dans le chapô, une plaque d’immatriculation est la carte d’identité d’un véhicule. Celle-ci diffère selon le pays, et en France, depuis le 15 avril 2009, les plaques d’immatriculation suivent ce modèle : deux lettres, trois chiffres et encore deux lettres.
Le numéro du département de la voiture est lui aussi mis en avant, et il peut être choisi par le propriétaire. Néanmoins, il est impossible de placer un autocollant représentant la région, car cela voudrait dire que la plaque est détériorée.
Les plaques doivent obligatoirement être mises à l’avant et à l’arrière du véhicule, notamment en France, et chaque engin de transport doit en avoir, dont les motos, les bus ou encore les camions. La plaque d’immatriculation doit porter le numéro qui est inscrit sur la carte grise ou sur le certificat provisoire d’immatriculation (CPI). Les plaques d’immatriculation sont produites de manière chronologique, allant de la première (AA-001-AA) à la dernière ZZ-999-ZZ, sur un fond blanc avec des lettres noirs.
Qu’est ce que le certificat provisoire WW ?
Cette utilisation des lettres WW a son importance. En effet, les plaques d’immatriculation qui les possèdent sont des immatriculations provisoires, non définitives. Lorsque certains documents ou pièces justificatives manquent, cette forme d’immatriculation sera donnée.
Les documents nécessaires sont la demande d’immatriculation complétée et signée, un contrat ou une facture de la concession, sur lequel doit être mis le numéro de série du véhicule, la pièce d’identité du titulaire en cours de validité, le permis de conduire ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de 6 mois. Pour un véhicule d’occasion importé, il faudra utiliser le formulaire de demande d’immatriculation ou Cerfa 13750.
Le CPI (Certificat Provisoire d’Immatriculation) est remis au propriétaire afin qu’il puisse utiliser son véhicule en toute légalité, s’il manque des pièces de la part du vendeur cette alternative sera utilisée. En attendant la “vraie” plaque d’immatriculation, le CPI est valable 4 mois. Un WW coûte 11 euros, et la démarche peut se faire sur Internet ou bien chez un professionnel habilité. De plus, il n’est pas possible de le renouveler. Il faudra donc attendre l’immatriculation définitive du véhicule. Chaque véhicule possédant ce type d’immatriculation peut voyager partout en Europe sans rencontrer de problème. Ce type d’immatriculation est très utile pour les véhicules qui ont été importés et qui n’ont pas tous les documents nécessaires pour être utilisés légalement, ou encore pour l’exportation de ces véhicules. Néanmoins, les WW ne sont pas accordés à tout le monde : seuls les véhicules neufs qui vont être exportés vers un département d’outre mer sont éligibles, les véhicules importés de l’étranger qui ne disposent pas de plaques, ou pour ceux qui sont incomplets et qui doivent être revêtus d’une carrosserie.